Mentions légales

 

Dénomination : DOMAINE LES HAUTES TERRES
Siège social : 4 rue du château 11300 ROQUETAILLADE
N° immatriculation RCS : 
Représentant légal et Directeur de la publication : Gilles AZAM
Téléphone : +33(0)4 68 31 63 72
Contact mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

CONCEPTION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET 

Conception graphique : Guy HAMBERT / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 
n° siret : 381 821 115 00049

Réalisation et hébergement : Christophe MARTINEZ / info(at)m-c-w.fr
n° siret : 483 266 094 00026

Conception rédactionnelle et photographies : © Marc MEDEVIELLE


MODIFICATION, INTERRUPTION ET RESILIATION
DOMAINE LES HAUTES TERRES est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.
LIMITATION DE LA RESPONSABILITE
DOMAINE LES HAUTES TERRES a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Elle s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
DOMAINE LES HAUTES TERRES ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de DOMAINE LES HAUTES TERRES.
La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

menu Logo

menu.Logo 140X180